Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crabe toiseur
Mme. Béatrice CHASSETUILLIER

Numéro de dépôt :
3949594
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Crabe toiseur de Béatrice CHASSETUILLIER

Présentation de la marque Crabe toiseur

Déposée le 28 septembre 2012 par madame Béatrice CHASSETUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Crabe toiseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Béatrice CHASSETUILLIER domicilié(e) 3 impasse du moguer - 29120 - COMBRIT-Ste MARINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice CHASSETUILLIER domicilié(e) 3 impasse du moguer - 29120 - COMBRIT-Ste MARINE - France.

La marque Crabe toiseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crabe toiseur est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Béatrice CHASSETUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : BEASTUCE


Mme. Béatrice CHASSETUILLIER - 3 impasse du moguer - 29120 - COMBRIT-Ste MARINE - France


Mme. Béatrice CHASSETUILLIER - 3 impasse du moguer - 29120 - COMBRIT-Ste MARINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.